Loi SRU : tout sur la loi solidarité et renouvellement urbain

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La loi SRU a profondément modifié les règles d'urbanisme en France, notamment sur le droit de rétraction, le logement social et la copropriété. Définition, date et zoom sur les principaux articles de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain.

Définition loi SRU

La loi SRU se caractérise par un ensemble de mesures visant à renforcer la démocratie et la...

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Date: 2019-04-07 10:22:47
Site : https://www.journaldunet.fr

Thèmes liés : definition logement social loi sru

Loi SRU : tout sur la loi solidarité et renouvellement ...

La loi SRU a profondément modifié les règles d'urbanisme en France, notamment sur le droit de rétraction, le logement social et la copropriété. Définition, date et zoom sur les principaux articles de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain.

 

Dernière mise à jour : avril 2017

 

Définition loi SRU

La loi SRU se caractérise par un ensemble de mesures visant à...

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Site : http://www.journaldunet.com

Thèmes liés : definition logement social loi sru

Loi SRU: critères de comptabilisation des logements à ...

Loi SRU: critères de comptabilisation des logements à caractère social

12e législature

Question écrite n° 20679 de Mme Lucienne Malovry (Val-d'Oise - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 01/12/2005 - page 3078

Madame Lucienne Malovry attire l'attention de Monsieur le Ministre de...

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Date: 2016-10-21 11:13:11
Site : senat.fr

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La loi SRU - Définition de La loi SRU - dicodunet.com

La loi SRU

 Définition

  La loi fait obligation aux communes de plus de 1 500 habitants en région parisienne et de plus de 3 500 habitants dans les autres régions, qui font partie d'une agglomération de plus de 50 000 habitants de compter au minimum 20 % de logements sociaux.

 Description

  Ce qu'il faut retenir : la loi fait obligation aux communes de plus de 1 500 habitants en région...

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Site : http://www.dicodunet.com

Thèmes liés : definition logement social loi sru

La Rochelle : la course aux logements sociaux - Sud Ouest.fr

Commentaires suspendus

Jullian Dominique

La loi SRU n'est toujours pas respectée dans l'agglomération. Malgré quatre ans d'effort, il manque encore 1 680 logements sociaux pour atteindre les 20%

Résultats encourageants mais doit mieux faire. Depuis dix ans qu'elle est en vigueur, la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbain) n'est toujours pas respectée dans l'agglomération de La...

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Date: 2017-04-13 00:21:45
Site : sudouest.fr

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Logement social : l'article 55 de la loi SRU - Ministère ...

Article 55 de la loi SRU : mode d'emploi

1er décembre 2017 | Mis à jour le 11 janvier 2018

Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociaux. Son article 55 oblige certaines communes à disposer d'un nombre minimum de logements...

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Date: 2019-04-08 21:25:09
Site : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr

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Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains ...

Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Référence

Adoption et entrée en vigueur

Législature

La

loi no  2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

, couramment appelée

loi SRU

, est un texte complexe qui a modifié en profondeur le droit de l' urbanisme et du logement en France . Adoptée sous le gouvernement de Lionel Jospin ,...

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Date: 2017-04-12 21:16:04
Site : https://fr.wikipedia.org

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Définition de S.R.U. (loi) - logisneuf.com

du meilleur de l'immobilier neuf en France

S.R.U. (loi)

Définition :

La loi SRU - loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000) modifie en profondeur le code de l'urbanisme. Le texte aborde trois thèmes principaux :

- L'urbanisme : le plan local d'urbanisme  ( PLU ) remplace désormais le Plan d'Occupation des Sols ( POS ). Il présente le projet d'aménagement et de développement...

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Site : logisneuf.com

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Le logement – Paris.fr

Tout savoir sur le logement à Paris : développement et amélioration du parc de logements sociaux et d'hébergement d'urgence, amélioration de l'habitat privé, accession à la propriété et la mobilisation du parc privé et aides à caractère social liées au logement.

Logements sociaux financés

Retrouvez la liste, sous licence libre, des logements sociaux financés à Paris notamment par...

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Site : paris.fr

Thèmes liés : demande logement social paris 13 / demande logement social paris 11 / document demande de logement social paris / dossier demande logement social paris / demande logement social paris habitat

Construction de HLM : les maires face à leurs responsabilités

Constructions , Economie

Le comité interministériel égalité et citoyenneté s'est réuni le 26 octobre 2015, pour cette seconde édition, aux Muraux, dans les Yvelines. Il s'est fixé comme objectif de « lutter contre les discriminations » et de « casser les logiques de ségrégation et d'apartheid ». Vaste et ambitieux programme pour un gouvernement mis à mal par les violences dans...

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Site : https://www.agexea.com

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Les grandes lois de l'immobilier - essorconseilimmobilier.fr

Décret N°87-149 du 6 mars 1987

Fixant les  conditions minimales de confort et d'habitabilité

 

Décret n°87-713 du 26 août 1987

Fixant la liste des charges récupérables

 

Décret n°87-712 du 26 août 1987

Relatif aux réparations locatives

Modifications

>> La loi no 89-462 du 6 juillet 1989 dite Loi Mermaz la modifie

>> Sa dernière grande modification est intervenue avec la loi "SRU"...

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Site : http://www.essorconseilimmobilier.fr

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Loi Elan : les mesures qui influent sur le secteur social ...

Loi Elan : les mesures qui influent sur le secteur social

par Nathalie Levray

© Franz_Massard-AdobeStock

La loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique tient-elle ses promesses de protection de la population la plus fragile ? La vente de 40 000 logements sociaux par an et les entorses à la loi SRU ne faciliteront ni les mises en chantier ni l'accès au parc social. Il...

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Site : http://www.gazette-sante-social.fr

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Quelles solutions contre le mal-logement dans les Bouches ...

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L'info en ligne de la région marseillaise

Quelles solutions contre le mal-logement dans les Bouches-du-Rhône ?

L'appartement de Zidane

Pour faire face à la problématique du mal-logement dans le département des Bouches-du-Rhône, particulièrement touché par le problème, trois axes de travail ont été proposés par le Gouvernement :...

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Site : https://madeinmarseille.net

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Chef de projet développement - logement social - h/f

Cadres d'emploi (diffusés) : Attachés territoriaux, Ingénieurs territoriaux

Direction : Direction du Développement

Service : Sous-Direction Aménagement et Habitat - service Habitat

Niveau fonctionnel : 3.2

Emploi repère : Chef de projet groupe 1

Fonction associée : CHEF DE PROJET GROUPE 1

Contexte

Le Département des Yvelines est un acteur majeur et reconnu du développement de l'Ouest...

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Site : emploipublic.fr

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Attribution de logements sociaux : jusqu’où aller dans la ...

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Le projet de loi égalité et citoyenneté présenté mi avril en conseil de ministre revient sur la loi SRU en modifiant certaines règles qui encadrent déjà très largement la production et l'attribution de logements sociaux. Ce projet de loi est un degré supplémentaire dans l'encadrement et la bureaucratisation de la procédure d'attribution des...

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Site : http://www.ifrap.org

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La loi Elan est promulguée | les COOP' HLM

Le Conseil constitutionnel a rendu, jeudi 15 novembre, sa décision concernant le projet de loi "Elan" suite à sa saisine par 60 député.e.s du groupe "Nouvelle gauche".

Cette décision valide l'essentiel du projet de loi, y compris les dispositions ayant motivé le recours (constructions dans les zones littorales, normes d'accessibilité dans les logements neufs). Ont cependant été censurés...

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Date: 2019-04-08 21:24:36
Site : hlm.coop

Loi Elan : encadrement des loyers, HLM et copropriété

Le texte

La loi Elan, pour Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique, dite "loi logement", est issue d'un projet de loi présenté par Jacques Mézard, l'ancien ministre de la Cohésion des territoires, ainsi que Julien Denormandie, son secrétaire d'Etat. La loi Elan vise à "faciliter la construction de nouveaux logements et de protéger les plus fragiles".

Loi Elan et HLM

Le...

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Date: 2019-04-08 21:35:26
Site : https://www.journaldunet.fr

Loi de Mobilisation pour Le Logement et la Lutte contre l ...

Loi de Mobilisation pour Le Logement et la Lutte contre l'Exclusion

N° 2009-03 / A jour au 27 mars 2009

Les mesures adoptées par la loi du 25 mars 2009 touchent tous les secteurs du logement :

Introduction

La loi du 25 mars 2009 1 intervient dans le prolongement de plusieurs réformes récentes visant principalement à favoriser la production de logements ou à lutter contre l'exclusion : loi...

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Site : https://www.anil.org

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Logement et urbanisme : ce qui va changer en 2017

Habitat / Urbanisme - Logement et urbanisme : ce qui va changer en 2017

06/01/2017

Habitat - Urbanisme - Paysage

Une bonne vingtaine de dispositions en matière d'urbanisme et d'habitat se mettront en place en 2017. Certaines ont déjà été adoptées dans le cadre des lois Alur, Notr, Transition énergétique, Liberté de création, architecture et patrimoine... S'y ajoutent celles inscrites...

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Site : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr

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La loi Egalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017 ...

Accueil du site > Tribune Libre > La loi Egalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017

La loi Egalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017

par

jeudi 3 août 2017

7

Ecoutez

La loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté est le fruit d'un long et laborieux travail parlementaire. Mais on a envie de dire "tout ça pour çà ?" En effet, certaines dispositions ne...

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Date: 2019-04-08 21:21:44
Site : http://www.agoravox.fr

Le logement en Guadeloupe - PDF - docplayer.fr

Fruit d un partenariat noué entre le Conseil général, la Caisse d allocations familiales, la Direction départementale de l équipement et l Insee, ce dossier «Le logement en Guadeloupe» a plusieurs objectifs : dresser un état des lieux du parc des logements guadeloupéens, mesurer le degré de satisfaction de ses occupants, identifier les principaux enjeux à venir en matière de logement...

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Site : https://docplayer.fr

PROCEDURE DE MISE EN VENTE D UN LOGEMENT HLM

il y a 3 ans

Total affichages :

Transcription

1 NOTE JURIDIQUE 5 février 2004 PROCEDURE DE MISE EN VENTE D UN LOGEMENT HLM Loi du (CCH : art. L et suivants modifiés par la loi du et par la loi SRU du 13 décembre 2000), Décret du , Arrêtés du , Circulaire du , Circulaire du , Décret du , Circulaire du Les organismes d habitations à loyer modéré ont la possibilité de céder des...

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Site : https://docplayer.fr

Site officiel de la Mairie de Six-Fours Les Plages ...

Accueil » Solidarité » Logement

Logement

Dans le cadre de la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains), le nombre de logements locatifs sociaux retenu sur le territoire de la commune est de 917 au 1er janvier 2004

195 logements correspondent aux foyers logements Louis Faraut, Frédéric Mistral et Lelièvre , conventionnés avec l'Etat. Les autres logements sont gérés par les...

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Site : http://www.ville-six-fours.fr

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Politique de la ville — Wikipédia

La politique de la ville oblige les différents départements ministériels à coopérer entre eux, mais implique aussi un partenariat entre l'�?tat et les collectivités territoriales concernées. L'�?tat intervient alors dans le cadre de contrats conclus avec les communes et autres acteurs locaux : contrats de ville, contrats urbains de cohésion sociale . Cette action repose sur une...

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Date: 2017-04-12 21:00:14
Site : https://fr.wikipedia.org

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Menton Infos : Logement social « des logements pour les ...

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Chaque année la commune de Menton se dote de logements sociaux supplémentaires malgré les contraintes géographiques de son territoire et celles de son faible foncier constructible. Une politique menée en priorité en faveur des familles mentonnaises et des jeunes ménages.

« Menton, de par son territoire à taille humaine, n'a pas vocation à devenir une grande ville. Notre objectif est...

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Gray (Haute-Saône) — Wikipédia

Les Capucins[ modifier | modifier le code ]

Les Capucins , situé à l'extrémité-sud, sont un quartier classé comme zone urbaine sensible . Ce quartier est constitué d'immeubles et de blocs d'habitation en formes de barres et de petites tours où réside un nombre important de populations d'origine populaires. Au

31 décembre 2009

, 158 demandes d'emploi en fin de mois sur les 557 que...

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Date: 2017-04-13 00:37:07
Site : https://fr.wikipedia.org

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Projet de loi Elan : députés et sénateurs trouvent un ...

Projet de loi Elan : députés et sénateurs trouvent un accord

Projet de loi Elan : députés et sénateurs trouvent un accord Législation et règlements | 20.09.18

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Au terme de plusieurs heures de débats, députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire, mercredi 19 septembre, pour l'examen du projet de loi Elan, ont trouvé un accord sur une version commune du...

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Informations essonniennes par thèmes - ADIL 91

Habitat indigne ou non décent?

Définition

"Constituent un habitat indigne les locaux utilisés aux fins d'habitation et impropres par nature à cet usage, ainsi que les logements dont l'état, ou celui du bâtiment dans lequel ils sont situés, expose les occupants à des risques manifestes pouvant porter atteinte à leur sécurité physique ou à leur santé".

Distinction de la notion de " non...

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