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FNSCHLM - A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être ...

Accueil > Les coopératives d'HLM > Echos des coopératives d'Hlm > A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être propriétaires (...) Extrait du Parisien, édition 92 du 20 avril 2009 Relancée en 2007, la coopérative HLM de Gennevilliers propose des logements neufs en location-accession à des...  [suite...]

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Demande De Logement Social Marseille En Ligne | Online ...

Demande De Logement Social Marseille En Ligne

Image Name: Quelques photographies de cette réalisation:

File Size: 800 x 800 pixels (99753 bytes)

Image Name: Fiche résidence MARSEILLE COMMANDERIE

File Size: 800 x 800 pixels (258133 bytes)

Image Name: Marseille-paysage.jpg

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Image Name: Fiche résidence MARSEILLE PARC II

File Size: 800 x 800 pixels...

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Date: 2017-03-25 02:40:17
Site : http://onlissaddaanepplicaswa.blogspot.com

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Site : http://www.abatim.fr

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Expulsables, Quels sont vos Droits ? | Droit Au Logement

La sous-location sans l'accord du propriétaire

Vous êtes locataire d'un logement HLM

Les causes d'expulsion en cours de bail sont identiques à celles énoncées précédemment. Néanmoins, deux situations supplémentaires peuvent être invoquées :

L'interdiction d'héberger des tiers (en dehors de la famille proche),

La non-occupation : vous n'occupez pas votre logement durant 8 mois...

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Site : droitaulogement.org

Thèmes liés : location vente d'un logement social / comment faire une demande d'hlm a marseille / faire une demande d'hlm / faire une demande d hlm / vente d un logement hlm

France, droit administratif, domaine public et domaine ...

Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé

Sous-section 1. Le domaine public

718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.

§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public

719. Il convient de distinguer entre le...

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Date: 2011-01-15 14:53:17
Site : http://www.denistouret.net

Thèmes liés : sa d hlm prive ou public / office public d'hlm de la ville de paris / office public departemental d'hlm des hauts de seine / office public d'hlm / office public d hlm

Où vit-on le mieux dans les Hauts-de-Seine? 36 villes au ...

En examinant 63 critères, L'Express a mesuré, commune par commune, la qualité de la vie dans les Hauts-de-Seine. Une enquête qui permet de dresser une véritable typologie du département

Les clichés sur les Hauts-de-Seine abondent: des sièges sociaux à foison, une production équivalente à celle de la Grèce, un département assis sur un tas d'or. Il est vrai que, de la Défense à...

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Site : http://www.lexpress.fr

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