Articles sélectionnés pour le thème : office departemental d hlm
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ODHLM 93 (Office Public Départemental d'HLM de la Seine ...
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mardi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mercredi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Jeudi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Vendredi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Samedi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Dimanche :
Fermé
Précision sur les horaires :
Les horaires d'ouverture de ODHLM 93 (Office Public...
Site :
le-site-de.com
Thèmes liés : office public hlm seine saint denis / office public d'hlm / office departemental d hlm / office public d hlm / hlm seine saint denis
Site de ODHLM 93 (Office Public Départemental d'HLM de la ...
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mardi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mercredi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Jeudi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Vendredi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Samedi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Dimanche :
Fermé
Précision sur les horaires :
Les horaires d'ouverture de ODHLM 93 (Office Public...
Site :
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Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM) | Gennevilliers ...
Accueil > Documents et Démarches > Logement > Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)
Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)
De l'aide pour remplir sa déclaration d'impôt
Les mardis 2, 9, 16 et 23 mai A l'antenne des Agnettes
Besoin d'aide pour remplir votre déclaration d'impôts ? L'association K2Clik et l'antenne de quartier des Agnettes proposent d'aider les habitants à remplir leur déclaration d'impôt.
Factures...
Site :
http://www.ville-gennevilliers.fr
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office hlm: office hlm marseille | office hlm ile de france
Guides : OFFICE HLM
La directrice de l'office HLM suspendue pour seulement quinze jours
La directrice de l'office, dont le maire aurait demandé la révocation définitive, serait suspendue pour seulement quinze jours. Pourquoi ? Parce qu'elle aurait communiqué au conseil d'administration des informations sans en référer à
HLM
"En première ligne", les 400 agents de l'office HLM se sentent...
Date: 2007-03-08 17:30:26
Site :
https://digilander.libero.it
Présentation | Office Public de l'Habitat Perpignan ...
Présentation
C'est en 1930 que le premier Office Public d'Habitation a été créé sur PERPIGNAN.
De 1968 à 1980, les deux organismes déjà présents à l'époque (Office Public d'HLM et Office Public Départemental d'HLM des Pyrénées Orientales) se regroupent pour gérer un patrimoine de 5000 logements environ.
En 1980 on assiste à leur séparation, notre office étant sollicité...
Date: 2017-04-12 23:48:01
Site :
http://oph-perpignan.com
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Office Hlm Levallois Perret • Levallois-Perret • Hauts-De ...
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office et gestion HLM Levallois-Perret . Annuaire : adresse et ...
office et gestion HLM de Levallois-Perret sur l'annuaire des entreprises du 118000. Trouvez les numeros de telephone et adresses des office et gestion HLM de ...
Gestion et des Office HLM Levallois Perret 92
Gestion et des Office HLM à Levallois Perret 92 : trouvez les numéros...
Site :
tuugo.fr
Thèmes liés : office public departemental d'hlm des hauts de seine / office public departemental d'hlm de levallois perret / office departemental d'hlm levallois perret / office departemental d'hlm des hauts de seine / office departemental hlm 92 levallois
Office Hlm Landes • Mont-de-Marsan • Landes, Aquitaine •
Contenu Connexe pour: Office Hlm Landes
Gestion et des Office HLM Landes 40 - Annuaire téléphonique ...
Gestion et des Office HLM à Landes 40 : trouvez les numéros et adresses de Office HLM dans votre département avec 118218.fr
HABITAT LANDES OC�?ANES - Office et gestion HLM - ...
Envie de nouveaux clients ? Découvrez vite les offres du 118 000 pour les professionnels
Office Public de...
Site :
tuugo.fr
Thèmes liés : office hlm des landes mont de marsan / office public d'hlm / office hlm landes / office public d hlm / office hlm nantes habitat
Qui sommes nous ? - OPAC 36
Accueil > Contenus Menu Gauche > Découvrir l'OPAC >Qui sommes nous ?
L'OPAC 36 est un établissement public industriel et commercial, premier bailleur social du département de l'Indre. Il gère près de 9 500 logements répartis sur plus de 130 communes et d'autres locaux (garages, commerces, foyers, bureaux).
165 collaborateurs mettent en oeuvre leurs compétences et leur savoir-faire pour développer...
Site :
opac36.fr
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Haute-Savoie HABITAT - Notre histoire / Qui sommes-nous ...
Les principales dates de notre histoire
De l'Office Public Départemental d'HLM à Haute-Savoie HABITAT
1929 : création de l'Office Départemental ou Public d'HBM
C'est par décret du 21 novembre 1929, qu'est créé l'Office Public d'Habitations à Bon Marché de la Haute-Savoie.
L'Office Départemental réalise sa première opération :
« Le Bellevue », 24 logements sur la commune...
Date: 2017-04-13 04:45:16
Site :
hautesavoiehabitat.fr
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Haute-Savoie HABITAT - Notre histoire / Qui sommes-nous ...
Les principales dates de notre histoire
De l'Office Public Départemental d'HLM à Haute-Savoie HABITAT
1929 : création de l'Office Départemental ou Public d'HBM
C'est par décret du 21 novembre 1929, qu'est créé l'Office Public d'Habitations à Bon Marché de la Haute-Savoie.
L'Office Départemental réalise sa première opération :
« Le Bellevue », 24 logements sur la commune...
Date: 2017-04-13 03:28:44
Site :
hautesavoiehabitat.fr
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Offres d'emploi Organisme HLM - France | Optioncarriere.com
Offres d'emploi Organisme HLM - France
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Union Habitat - Rhône-Alpes
sociales et du renouvellement urbain. Profil : Formation supérieure (Bac+5) + expérience d'au moins 5 ans au sein d'un organisme d'Hlm...Placé(e) sous la responsabilité du responsable territorial de l'Association départementale ABC HLM et...
Site :
optioncarriere.com
Thèmes liés : offre d'emploi office public hlm / union hlm offre d'emploi / offre d'emploi hlm lyon / offre d'emploi hlm toulouse / offre d'emploi hlm marseille
VAL DE LOIRE HLM, Galerie-Creation
Pavillon semi-indépendant des années 1960 en bon état comprenant au rdc salon séjour donnant sur terrasse. Cuisine indépendante. A l'étage : 4 chambres, salle de...
Découvrez notre activité de Location d'appartements, Construction de maisons, HLM à ANGERS CEDEX 01
Maine et Loire Habitat, office public départemental d'HLM (habitations à loyers modérés), d'aménagement et de construction, offre aux particuliers et aus ...
Le Val de Loire...
Site :
http://val.galerie-creation.com
Thèmes liés : office hlm val de loire angers / hlm val de loire angers / logement hlm val de loire / val de loire hlm vente / val de loire office hlm
office public départemental hlm hauts de seine habitat ...
office public départemental hlm hauts de seine habitat
05h00 30 août 2015
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Des événements qui ont secoués la rue de Châtillon depuis plus d'un an et notamment à la cité Payret Dortail (dit le « 13 »), est ressorti la nécessité de recréer du lien social. Des résidents ont décidé de faire revivre le « 13 Châtillon » comme à l'époque de sa création voilà 85 ans...
Date: 2019-04-08 23:30:59
Site :
http://vanvesauquotidien.hautetfort.com
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Devenir propriétaire de son logement HLM - eduimmo.com
Les HLM ou Habitations à Loyer Modéré représentent aujourd'hui une part importante du logement locatif en France. Il permet à des familles plus ou moins défavorisées de trouver une résidence principale à des tarifs bien moins élevés que ce pratiqués dans le secteur privé. Le parc de HLM en France est souvent sujet à débat. Il est considéré comme bien en-deçà des besoins réels...
Site :
http://www.eduimmo.com
Thèmes liés : prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm / location vente d'un logement social / office departemental d hlm / office public d'hlm
Mise en vente d'un logement social - Ministère de la ...
18 septembre 2013 | Mis à jour le 19 septembre 2017
La mise en vente
L'organisme HLM prend l'initiative de la vente des logements qu'il gère.
Il ne peut être contraint à vendre des logements même lorsque les locataires en font la demande.
La décision d'aliéner est transmise au représentant de l'Etat dans le département qui consulte la commune d'implantation ainsi que les collectivités...
Date: 2019-04-08 21:52:16
Site :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
Thèmes liés : prix de vente d'un logement hlm / prix d'achat d'un logement hlm / vente d un logement hlm / taxe d'habitation logement hlm / prix d un logement hlm
La demande de logement social | Val Parisis
Accueil » Actions et Projets » La demande de logement social
La demande de logement social
Pour toute demande de logement HLM (Habitation à Loyer Modéré), un dossier doit être retiré auprès du service logement de votre mairie. Si vous ne résidez pas dans le Val-d'Oise, vous devez retirer un dossier auprès de la mairie de la ville dans laquelle vous souhaitez résider. Une fois le...
Date: 2017-04-12 23:48:50
Site :
http://www.valparisis.fr
Thèmes liés : dossier demande logement hlm paris / dossier demande de logement hlm / dossier demande logement social mairie paris / hlm demande de logement social / demande de logement hlm ville de paris
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles ...
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles - Mutations autres que les échanges - Régimes à caractère social - Mesures en faveur des organismes HLM
1
Afin de favoriser l'accession aux habitations à loyer modéré, le législateur a mis en place diverses exonérations de droit et/ou facultative en faveur des mutations de propriété à titre onéreux de logements à loyer...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : taxe d'habitation logement hlm / exoneration taxe d'habitation hlm / location vente d'un logement social / taxe d'habitation locataire hlm / prix de vente d'un logement hlm
GrandLyon Habitat : Qui sommes-nous
Contactez-nous
Qui sommes-nous ?
Notre histoire GrandLyon Habitat, organisme public à caractère industriel et commercial, s'inscrit dans la longue histoire du logement social, depuis sa création en 1920 par Edouard Herriot, maire de Lyon. Aujourd'hui, l'organisme est le premier bailleur social sur Lyon intra-muros et gère plus de 26 000 logements.
Quelques dates importantes
29 mai 1920...
Site :
grandlyonhabitat.fr
Thèmes liés : office public d'hlm de lyon / offre d'emploi office public hlm / office public d'hlm / office d'hlm lyon / office public d hlm
PROCEDURE DE MISE EN VENTE D UN LOGEMENT HLM
il y a 3 ans
Total affichages :
Transcription
1 NOTE JURIDIQUE 5 février 2004 PROCEDURE DE MISE EN VENTE D UN LOGEMENT HLM Loi du (CCH : art. L et suivants modifiés par la loi du et par la loi SRU du 13 décembre 2000), Décret du , Arrêtés du , Circulaire du , Circulaire du , Décret du , Circulaire du Les organismes d habitations à loyer modéré ont la possibilité de céder des...
Site :
https://docplayer.fr
Missions - Comptes
Justification des dépenses pour des subventions ANRU
2014
Conseil et assistance à des arbitrages de logements sociaux
2014
Conseil et assistance au regroupement d'une SEM et d'un OPH
2014
Analyse des finances d'une concession d'aménagement
2013
Conseil et assistance à la passation d'une « DSP » pour la gestion des marchés forains
2013
Mise en place d'un outil d'analyse des garanties...
Site :
http://www.cabinet-comptes.com
Thèmes liés : office et gestion d hlm / office public d'hlm / office public d hlm / office departemental d hlm / office d'hlm
Foire aux questions — Le Groupe Action Logement
Vous n'êtes pas locataire de LA MAISON DU CIL
Qu'est-ce qu'un logement social HLM ?
Un logement social HLM, est un logement qui appartient à une Entreprise Sociale pour l'Habitat (ou un Office Public de l'Habitat). Celui-ci a été construit, acheté et/ou amélioré avec l'aide de l'Etat.
Puis-je bénéficier d'une location HLM ?
Pour bénéficier d'un logement HLM, vous devez :
Être de...
Site :
http://www.lamaisonducil.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / location logements sociaux hlm / vente d un logement hlm / hlm demande de logement social / hlm logements sociaux
Délai demande/obtention hlm à paris/rp - aufeminin.com
"Notre combat pour avoir des enfants !"
"Notre combat pour avoir des enfants !"
Quand Disneyland Paris® et aufeminin réalisent des rêves d'enfants
"Lorsque tu n'es pas sûr, demande" : un clip choc contre les accidents domestiques
12 décembre 2004 à 15h29
Pour nous en région parisienne
quand nous avons fait notre demande de hlm en essonne, nous avons attendu 3 mois à peine. Cela dépend...
Date: 2014-05-21 09:23:05
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Thèmes liés : faire une demande d hlm dans une autre ville / faire une demande d'hlm / faire une demande d hlm / hlm demande de logement social / demande d'appartement hlm 93
Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...
> Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)
[TO] Droit immobilier
Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)
Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : office public hlm val d'oise / office public d'hlm de la ville de paris / office public d'hlm / office hlm val d'oise habitat / office public d hlm
Le logement social / Action sociale / Vie locale / Accueil ...
Vous êtes ici : Accueil / Vie locale / Action sociale / Le logement social
Le logement social
La Ville n'est pas directement compétente pour attribuer les logements sociaux. Deux bailleurs sociaux disposent sur la commune du Saint Gilles Croix de Vie d'un parc de logements,...
Date: 2017-04-13 04:06:01
Site :
http://www.saintgillescroixdevie.fr
Thèmes liés : logement social vendee habitat / hlm logements sociaux / logement hlm vendee / office departemental d hlm / societe hlm vendee
Comment obtenir un logement HLM - Forum immobilier
Comment obtenir un logement HLM ?
Voici les conditions nécessaires :
Les logements HLM construits, achetés ou améliorés avec l'aide de l'Etat, appartenant aux organismes HLM (Offices publics d'HLM et Sociétés Anonymes) ou gérés par eux sont attribués dans certaines conditions :
Vous devez être français ou étranger admis à séjourner régulièrement en France. Si vous êtes étranger,...
Site :
http://www.le-forum-immobilier.com
Thèmes liés : comment obtenir un logement hlm plus rapidement / conditions pour acheter son logement hlm / comment acheter un logement hlm / comment faire pour avoir un logement hlm rapidement / logement social hlm ile de france
Perpignan : les loyers de l’Office HLM 66 n’augmenteront ...
Social
Perpignan : les loyers de l'Office HLM 66 n'augmenteront pas en 2019, un coup de pouce pour 9451 ménages
Une bonne nouvelle pour le pouvoir d'achat des plus modestes. Les loyers des habitations à loyers modérés de l'office départemental resteront stables en 2019.
Pour la quatrième année consécutive, l'Office HLM 66 n'augmentera donc pas les mensualités de ses locataires. Un coup de pouce qui concerne tout de même 9 451 ménages et, au...
Site :
lindependant.fr
Thèmes liés : office hlm 66 / augmentation loyers hlm / office departemental d hlm / office d hlm perpignan / office d'hlm
Demande de logement social Aix en Provence - Vous cherchez ...
Faire une demande de logement
Pays d'Aix Habitat avec 5 300 logements est le principal bailleur social du Pays d'Aix. Ces logements sont situés principalement sur la commune d'Aix-en-Provence (aperçu du patrimoine) .
Un logement social est attribué en fonction des conditions d'accès fixées par le Code de la Construction et de l'Habitation (conditions d'accès et plafonds de ressources...
Site :
http://www.paysdaixhabitat.fr
Thèmes liés : faire une demande de logement social en ligne / dossier demande logement social en ligne / qui peut faire une demande de logement social / dossier demande de logement social dalo / dossier demande logement social
Logements sociaux mode d'emploi - Quetigny.fr
A Quetigny, le parc locatif représentant près de 40% de l'habitat est géré par des sociétés HLM : Scic Habitat Bourgogne, Grand Dijon Habitat, OPH21, Foyer dijonnais.
N'étant pas propriétaire d'appartements, la Ville ne peut attribuer de logements, cette compétence étant dévolue aux organismes HLM.
Une fois par mois, la Commune participe à une commission d'attribution des logements...
Site :
http://www.quetigny.fr
Thèmes liés : prix d un logement hlm / formulaire demande logement social a remplir en ligne / formulaire demande de logement social en ligne / dossier demande logement social en ligne / dossier demande logement social
Notre fonctionnement - 13 Habitat
Depuis 2009, 13 Habitat, successeur de l'Opac Sud, est actif dans le domaine du logement social. L'Office s'appuie sur de multiples instances pour fonctionner en toute transparence.
L'ordonnance du 1er février 2007 a acté la fusion des Offices publics d'Hlm (OPHLM) et des Offices publics d'aménagement et de construction (OPAC) qui ont été remplacés par un statut unique : celui des Offices...
Date: 2017-04-13 04:03:53
Site :
13habitat.fr
Thèmes liés : commission d'attribution hlm / commission d attribution hlm / office public d'hlm / office public d hlm / office departemental d hlm
Ensemble de logements sociaux HLM, Cité du Prieuré ...
Ensemble de logements sociaux HLM, Cité du Prieuré
8 avril 2019
L'ensemble du Prieuré a été édifié par l'Office départemental d'HLM de la Seine-et-Oise entre 1954 et 1955. André et Robert Biset (architecte grand...
Site :
https://patrimoine.seinesaintdenis.fr
Thèmes liés : hlm logements sociaux / office departemental d hlm / prix d un logement hlm / prix logement hlm / cite hlm
OPH 67 (bas rhin) – OPAC 67 (bas rhin), site de l’OPUS 67
Alerte FRAUDE !
Pour plus d'informations téléchargez le document ici
OPUS 67 est un Office Public de l'Habitat - OPH - (anciennement Office HLM du...
Site :
http://www.opus67.fr
Thèmes liés : office public d'hlm / office public d hlm / office departemental d hlm / office d'hlm / office d hlm
Le maire - genas.fr
Daniel VALÉRO, maire de Genas,
Premier vice président de la CCEL en charge de la vie économique, des transports et du haut débit,
Vice-président délégué du Département du Rhône au logement, aux nouvelles technologies et à la plaine de Saint-Exupéry.
Son parcours :
Daniel Valéro est un enfant de Genas.
À sa naissance, ses parents achètent une vieille ferme à Azieu puis ils...
Site :
http://genas.fr
Thèmes liés : commission d'attribution hlm / commission d attribution hlm / office departemental d hlm / office public d'hlm de lyon / sa d hlm prive ou public
Logement social à Pau : la fusion des deux offices HLM est ...
18 décembre 2017 à 18h32
, modifié
.
Le maire François Bayrou l'a annoncé en ouverture du conseil municipal ce lundi soir.
La majorité paloise réfléchit à la fusion de ses deux offices de logement social : la Béarnaise Habitat et l'Office palois de l'habitat. Le maire François Bayrou l'a annoncé ce lundi soir en ouverture du conseil municipal. Les deux offices, qui interviennent sur l'ensemble de...
Date: 2019-04-08 21:43:58
Site :
http://www.larepubliquedespyrenees.fr
Thèmes liés : office departemental d hlm / office d'hlm / office d hlm / hlm logements sociaux / office hlm pau
Les HLM de Neuilly-sur-Seine à Puteaux ? : Atelier des Idées
Nicolas Sarkozy a dirigé Neuilly de 1983 à 2002.
Le monde HLM propose plusieurs types de logements, avec des loyers et des critères d'attribution très différents:
PLAI (prêt locatif aidé d'intégration), pour les ménages aux faibles ressources,
PLUS (prêt locatif à usage social) auquel peuvent prétendre les 2/3 de la population,
PLS (prêt locatif social), pour les catégories...
Date: 2017-04-13 02:49:55
Site :
http://www.atelier-idees.org
Thèmes liés : commission d'attribution hlm / commission d attribution hlm / location logements sociaux hlm / office departemental d'hlm des hauts de seine / hlm logements sociaux
La médaille d’honneur régionale, départementale et ...
La médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Mise à jour le 27/03/2018
La médaille d'honneur régionale, départementale et communale (MHRDC) est destinée à récompenser les services rendus aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics.
Elle est attribuée par arrêté préfectoral au cours de deux promotions : 1er janvier et 14...
Date: 2019-04-08 21:43:15
Site :
http://www.somme.gouv.fr
Thèmes liés : office public d'hlm / office public d hlm / sa d hlm prive ou public / office departemental d hlm
logiciel de gestion des marchés ... - marche-public.fr
logiciel de gestion du conservatoire de musique
Jurisprudence
CAA Douai, 10 mai 2007, N° 06DA00353 , Commune de Maromme c/ Société xxx (imprudence d'une commune n'hésitant pas à signer un contrat dont les subtilités des clauses pouvaient être sujettes à interprétation, obligation de moyens )
CAA Paris, 25 avril 2006, no 02PA02065, Entreprise ferroviaire SAFEN c/ Office départemental d'HLM de la Seine-Saint-Denis ( obligation de résultats )
CAA Douai, 3 mai 2005, no 03DA00786 , Caisse Nationale...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : office public hlm seine saint denis / office departemental d hlm / hlm seine saint denis / office public d'hlm / office public d hlm
Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
03-2017
Aatiko Conseils se voit décerner par Les Echos la distinction « Champion de la Croissance 2017 », un trophée récompensant les 500 entreprises françaises ayant réalisé une croissance significative entre...
Date: 2017-04-12 23:53:51
Site :
http://www.aatiko.fr
Thèmes liés : demande logement social auvergne habitat / demande logement social seine saint denis / demande logement social paris 12 / demande de logement social opac marseille / demande de logement social marseille habitat
A Neuilly sur Seine, le logement social est aussi pour les ...
A Neuilly sur Seine, le logement social est aussi pour les riches
LE MONDE s'est intéressé au logement social de la ville de Neuilly sur Seine, dont Nicolas Sarkozy a été le maire pendant 20 ans (1983-2002). Non seulement la ville ne respecte pas les dispositions de la loi dite SRU, qui prévoit 20% d'habitats sociaux minimum, mais les occupants des quelques rares logements sociaux de la...
Site :
http://desirdavenirlacanau.over-blog.net
Thèmes liés : office departemental d'hlm des hauts de seine / hlm logements sociaux / office departemental d hlm / hlm neuilly sur seine / office d'hlm
Les médailles d'honneur récompensant l'ancienneté des ...
A SAVOIR
NOUVEAU :
Pour les candidats qui résident dans le Rhône, les demandes de médaille d'honneur agricole, de médaille d'honneur régionale, départementale et communale et de médaille d'honneur du travail peuvent s'effectuer en ligne !
Dans la cadre d'une simplification des procédures, de nouveaux formulaires de demande et des attestations avec des tableaux de calcul de...
Date: 2019-04-08 23:41:40
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Thèmes liés : office public departemental d'hlm des hauts de seine / office public d'hlm de lyon / office public d'hlm / office public d hlm / faire une demande d'hlm
BAIL D'HABITATION - fbls.net
La durée initiale du bail est de trois ans minimum, pour les bailleurs personnes physiques ou société civile immobilière "familiale", sauf résiliation du bail par le locataire et de six ans pour les personnes morales.
Article 10 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989
Le contrat de location est conclu pour une durée au moins égale à trois ans pour les bailleurs personnes physiques ainsi...
Date: 2017-04-04 17:35:58
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : location vente d'un logement social / prix moyen d'un logement hlm / bail hlm loi 1989 / prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm
Affaire des HLM des Hauts-de-Seine — Wikipédia
Celle-ci declarera qu'il s'agissait d'une commission pour obtenir les marchés de l'office HLM des Hauts-de-Seine. Huit jours après, Didier Schuller prenait la fuite en République dominicaine sur les conseils de son avocat Me Francis Szpiner et de la cellule juridique de l'Elysée (le ' cabinet noir ').
26 juin 1995: Les juges Philippe Vandingenen et Serge Portelli perquisitionnent au siège de...
Date: 2017-04-05 09:08:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : office public departemental d'hlm des hauts de seine / office departemental d'hlm des hauts de seine / office public departemental d'hlm de levallois perret / office departemental d'hlm levallois perret / office public departemental hlm levallois perret
Contrat de maintenance marchés publics définition
Plan de Contrat de maintenance
Jurisprudence
Conseil d'Etat, 14 octobre 2015, n° 390968, SA Applicam et Région Nord-Pas-de-Calais , Mentionné dans les tables du recueil Lebon (Principe d'impartialité applicable à un pouvoir adjudicateur lors d'une mission d' assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) effectuée par un ancien responsable...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : office public departemental d'hlm des hauts de seine / office departemental d'hlm des hauts de seine / office public hlm seine saint denis / office departemental d hlm / office public d'hlm
AVON Proches De Vous: Office HLM : le mélange des genres
Office HLM : le mélange des genres
Le journal « Le Monde », dans son édition du 14 mars 2011, relate le licenciement de la directrice de l'office HLM de Montereau après une grave maladie. « Le poste a toujours été très politique » a affirmé, au journaliste, le délégué CGT de l'Office. Le maire de Montereau en a profité pour la remplacer par un proche.
Nous nous sommes procurés le...
Date: 2014-10-14 12:17:20
Site :
http://avon-proches-de-vous.blogspot.com
Thèmes liés : office public d'hlm / office public d hlm / office departemental d hlm / office et gestion d hlm / hlm demande de logement social
RFPI - Plus-values immobilières - Exonérations en faveur ...
RFPI - Plus-values immobilières - Exonérations en faveur des cessions réalisées directement ou indirectement au profit d'organismes en charge du logement social
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Le D du IV de l' article 27 de la loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 a mis en place deux exonérations temporaires en matière de plus-values immobilières des particuliers en faveur des cessions de biens...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / bail logement social loi / demande logement social 22 / hlm demande de logement social / location logements sociaux hlm
Bulletin Officiel du ministère de la Justice
4.3. Les obligations du droit communautaire
Par circulaire du 2 juillet 1998, vous avez été rendus destinataires d�?une première synthèse des décisions rendues sur le fondement de l�?article 432-14 du code pénal, qui réprime les faits de favoritisme dans la dévolution des marchés publics et des conventions de délégation de services...
Date: 2007-03-13 17:29:15
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http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : offre d'emploi logement social bordeaux / offres d'emplois organismes hlm / offre d'emploi hlm lyon / offre d'emploi office public hlm / offres d'emplois hlm
Difficultés de paiement | Office HLM d'Aulnay‐sous‐Bois
> Quitter son logement
Difficulté de paiement
L'Office a mis en oeuvre des moyens permettant d'aider les locataires qui rencontrent des difficultés de paiement.
La démarche à suivre
Dès les premières difficultés pour payer votre loyer, contactez notre Conseillère en Economie Sociale et Familiale (CESF) . Elle étudiera avec vous les meilleures solutions pour résoudre votre...
Date: 2017-04-13 01:55:46
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http://www.oph-aulnay.org
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HLM : les attributions aux copains, ce n'est pas fini ...
Publié le 26/01/2015 à 15:12 | Mis à jour le 30/01/2015 à 09:08
HLM : les attributions aux copains, ce n'est pas fini !
© JC N'Diaye pour Capital
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En dépit des tentatives de réformes et des promesses des élus, la sélection des candidats aux logements sociaux est toujours aussi opaque.
Contrairement aux apparences, Claudine Bouygues n'a aucun lien de...
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capital.fr
Thèmes liés : commission d'attribution hlm paris habitat / office departemental d'hlm des hauts de seine / commission d'attribution hlm refus / commission d'attribution hlm / commission d attribution hlm
Quartier 10 : Villejean - Beauregard — WikiRennes
Le quartier de Villejean, vu en diagonale de son axe de la dalle Kennedy
Conception et réalisation
Tours de la rue du Bourbonnais , vues de la dalle Kennedy
C'est dès le départ que la première municipalité Fréville (1953-1959) envisage d'urbaniser le Nord-Ouest du territoire communal, au-delà de la voie ferrée, en vue de répondre à la fois aux demandes de l'enseignement supérieur et au...
Date: 2019-01-28 11:36:10
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http://www.wiki-rennes.fr
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A Puteaux, les nouveaux locataires HLM doivent jurer qu ...
Des relations difficiles entre l'Office HLM de Puteaux et le préfet des Hauts-de-Seine
"De nombreuses irrégularités ont été constatées dans le processus d'attribution des logements et dans les relations avec le représentant de l'Etat", constate le rapport. Le préfet des Hauts-de-Seine devrait disposer d'un contingent de près de 900 logements, dans le cadre des politiques en faveur...
Date: 2015-09-10 12:01:41
Site :
http://archives-lepost.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : office et gestion hlm puteaux / commission d'attribution hlm refus / office hlm puteaux / office public departemental d'hlm des hauts de seine / commission d'attribution hlm
Il était une fois le logement social | L’Union sociale ...
Histoire du Mouvement Hlm 30.06.2013 Rédigé par Patrick Kamoun
Il était une fois le logement social
L'histoire du logement social est indissociable de l'évolution économique, politique et humaine du pays cet héritage de notre patrimoine républicain s'impose comme un élément majeur du pacte social d'aujourd'hui.
Affiche de la Ligue pour le relèvement de la natalité française
2000 à...
Date: 2017-04-12 23:32:16
Site :
union-habitat.org
Thèmes liés : offre location logement social ile de france / demande de logement locatif social en ile de france / logement social hlm ile de france / logement social ile de france pas cher / location logements sociaux hlm