Articles sélectionnés pour le thème : location vente d'un logement social
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Strasbourg - Bourse - Esplanade - Krutenau - kelquartier.com
NA
Revenu moyen - Strasbourg - Bourse - Esplanade - Krutenau. Le revenu moyen d'un ménage est de 22600 euros
Bon à savoir : Le niveau de revenu des ménages est un indicateur de la richesse des résidants.
Attention, cette estimation est parfois manquante ou peu fiable du fait des...
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http://www.kelquartier.com
Thèmes liés : taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation locataire hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm / hlm strasbourg esplanade
Carte: Habitants - Revenu moyen / Commune : Conflans ...
NA
Revenu moyen - Conflans-Sainte-Honorine - Chennevières. Le revenu moyen d'un ménage est de 40000 euros
Bon à savoir : Le niveau de revenu des ménages est un indicateur de la richesse des résidants.
Attention, cette estimation est...
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Thèmes liés : taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation locataire hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm / prix moyen d'un logement hlm
Location-accession - Immobilier Martinique
Location-accession
Un moyen pour devenir propriétaire
La location-accession permet à un locataire de devenir propriétaire du logement au bout d'un certain temps d'occupation prévu dans le contrat.
Cette formule, qui résulte d'un contrat régi par la loi du 12 juillet 1984, ne doit pas être confondue avec l'obligation faite au bailleur de proposer, en priorité à son locataire, le bien...
Date: 2019-04-08 18:11:18
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http://martinique.domiciles.net
Thèmes liés : prix de vente d'un logement hlm / location vente d'un logement social / prix d'achat d'un logement hlm / vente logements hlm aux locataires / prix moyen d'un logement hlm
Carte: Habitants - Revenu moyen / Commune : Marseille 10 ...
Appartements et maisons de ville
NA
Revenu moyen - Marseille 10 - Saint-Loup. Le revenu moyen d'un ménage est de 26400 euros
Bon à savoir : Le niveau de revenu des ménages est un indicateur de la richesse des résidants.
Attention,...
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http://www.kelquartier.com
Carte: Habitants - Revenu moyen / Commune : Marseille 11 ...
Appartements et maisons de ville
NA
Revenu moyen - Marseille 11 - La Valbarelle. Le revenu moyen d'un ménage est de 24700 euros
Bon à savoir : Le niveau de revenu des ménages est un indicateur de la richesse des...
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Thèmes liés : taxe d'habitation locataire hlm / taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm / prix moyen d'un logement hlm
Nantes - Malakoff - Saint-Donatien - kelquartier.com
Appartements et maisons de ville
NA
Revenu moyen - Nantes - Malakoff - Saint-Donatien. Le revenu moyen d'un ménage est de 23700 euros
Bon à savoir : Le niveau de revenu des ménages est un indicateur de la richesse des...
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Thèmes liés : taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation locataire hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm / logement hlm a louer nantes
Boulogne-Billancourt - Point du Jour - kelquartier.com
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Revenu moyen - Boulogne-Billancourt - Point du Jour. Le revenu moyen d'un ménage est de 33800 euros
Bon à savoir : Le niveau de revenu des ménages est un indicateur de la richesse des résidants.
Attention, cette estimation est parfois manquante ou peu fiable du fait des informations non fournies par...
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Thèmes liés : taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation locataire hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm / logement hlm boulogne billancourt
france-habitation.fr - Accueil
Par sa nature, la mission de France Habitation se situe à la croisée des enjeux sociaux, économiques et environnementaux.
Partenaire de premier plan des politiques locales de l'habitat, France Habitation développe une offre de logements diversifiée et adaptée à tous les besoins. France Habitation...
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france-habitation.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social
Vendée Habitat constructeur de logements locatifs et de ...
Toutes les actualités
Deux nouveaux lotissements en commercialisation
Vendée Habitat commercialise deux nouveaux lotissements (libres de constructeur) sur le département : l'un à Landeronde , à proximité de La Roche-sur-Yon avec 29 parcelles et l'autre sur le littoral, à Saint-Hilaire-de-Riez , avec 9 parcelles.
Olonne-sur-Mer : 17 locatifs & 4 PSLA livrés
21 logements, dont 5 pavillons...
Date: 2017-04-13 00:02:21
Site :
vendeehabitat.fr
Thèmes liés : logement social vendee habitat / location vente d'un logement social
Carte: Habitants - Revenu moyen / Commune : Lannion ...
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Revenu moyen - Lannion - Saint-Hugeon - Le Rusquet - Pouldiguy. Le revenu moyen d'un ménage est de 32000 euros
Bon à savoir : Le niveau de revenu des ménages est un indicateur de la richesse des résidants.
Attention, cette...
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http://www.kelquartier.com
Thèmes liés : taxe d'habitation locataire hlm / taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm / prix moyen d'un logement hlm
Chambéry — Wikipédia
Cultures et pâturages au pied du bois de Candie au nord de la commune.
Hameau de la Croix-Rouge Dessous.
La commune de Chambéry possède également un certain nombre de zones péri-urbaines voire non urbanisées. En effet, le tissu urbain continu ne représentait en 2006 [38] que 1,86 % du territoire, tandis que le tissu urbain discontinu en représentait pour sa part 40,57 % . En ajoutant...
Date: 2019-04-06 03:45:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : location vente d'un logement social
loi 6 juillet 1989 - ufcquechoisir-iledefrance.org
1. Le congé donné par le bailleur
2. Le congé donné par le locataire
B. La restitution des lieux
1. La remise des clés
2. L'état des lieux de sortie
C. La restitution du dépôt de garantie
V. La résolution des litiges
(*) Comment se détermine le caractère principal d'une habitation ?
Il n'y a pas de définition légale de l'habitation...
Date: 2015-05-02 12:17:30
Site :
http://www.ufcquechoisir-iledefrance.org
Thèmes liés : location vente d'un logement social / liste logement social ile de france / demande de logement locatif social en ile de france / location vente logement social ile de france / qui peut faire une demande de logement social
ADIL 47 - ADIL 47
Vous souhaitez accéder à la propriété?
Vous vous interrogez sur les prêts auxquels vous pouvez prétendre?
Vous ne connaissez pas les aides existantes en Lot et Garonne?
L'ADIL 47 répond à vos questions en vous recevant sur rendez vous, y compris le samedi matin, dans nos locaux à AGEN.
Nous effectuons gratuitement, et de manière neutre, un diagnostic financier de votre situation afin...
Site :
https://www.adil47.org
Thèmes liés : location vente d'un logement social / bail logement social loi
ZIEGLER Immobilier Agence de Cabris, vente villa Cabris ...
44.425
LE PRET CONVENTIONNE
Le PC vous permet, sans condition de revenus, de financer jusqu'à 90 % de l'acquisition ( neuve ou ancienne ) ou de la construction de votre résidence principale ou de celle d'un locataire, à condition que celle-ci réponde à certaines normes de surface et de prix au M2 déterminées en fonction du lieu d'acquisition . Un apport personnel de 10 % est obligatoire ....
Date: 2017-04-10 10:44:31
Site :
http://ziegler-immobilier.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social
ZIEGLER Immobilier Agence de Cabris, vente villa Cabris ...
44.425
LE PRET CONVENTIONNE
Le PC vous permet, sans condition de revenus, de financer jusqu'à 90 % de l'acquisition ( neuve ou ancienne ) ou de la construction de votre résidence principale ou de celle d'un locataire, à condition que celle-ci réponde à certaines normes de surface et de prix au M2 déterminées en fonction du lieu d'acquisition . Un apport personnel de 10 % est obligatoire ....
Date: 2017-04-10 10:44:31
Site :
http://www.ziegler-immobilier.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social
ESPACIL HABITAT - Office hlm, 1 rue du Scorff 35000 Rennes ...
Espacil Habitat accompagne votre parcours résidentiel. Notre équipe d'experts de l'immobilier répond à votre besoin de logement en vous apportant une solution adaptée : logements locatifs, résidences et foyers pour jeunes, étudiants et seniors autonomes, logements en accession aidée, ventes HLM...
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Thèmes liés : location d'appartement en hlm / logement hlm etudiant rennes / location d appartement en hlm / espacil habitat hlm rennes / location logements sociaux hlm
Location-accession à la propriété - Pratique.fr
Location-accession à la propriété
Location-accession à la propriété
Publié le
- Mis à jour le
03 janvier 2014
La location-accession à la propriété
A+
A-
Le propriétaire-bailleur et le locataire peuvent conclure un contrat stipulant qu'après versement d'un loyer et d'une somme associée, le locataire pourra devenir propriétaire de son logement. Découvrez les conditions...
Site :
https://www.pratique.fr
Thèmes liés : prix de vente d'un logement hlm / prix d'achat d'un logement hlm / prix moyen d'un logement hlm / location vente d'un logement social / prix d un logement hlm
Loi logement : 66 articles pour un ELAN positif ...
Loi logement : 66 articles pour un ELAN positif ?
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La loi pour l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) vise à « construire plus mieux, moins cher ». En conséquence, ce texte propose 66 articles ambitieux pour réformer l'ensemble...
Site :
https://www.defiscalisation.immo
Thèmes liés : loyer logement hlm plus / location vente d'un logement social / bail logement social loi / prix d'achat d'un logement hlm / loyer logement hlm
Question - réponse Prêt à taux zéro : la FAQ du PTZ
Prêt à taux zéro
Questions-réponses sur le Prêt à taux zéro
Cette page est une synthèse des questions les plus fréquentes sur le prêt à taux zéro et des réponses qui ont été apportées sur le forum Prêt à taux zéro .
Attention : les réponses peuvent s'appliquer :
au prêt à taux zéro (NPTZ ou offres émises jusqu'à fin 2010),
au prêt à taux zéro + (PTZ+ ou offres...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / vente d un logement hlm / vente logement locatif hlm / plafonds de ressources hlm au 1er janvier 2010 / acheter son logement hlm neuf
DRIEA Île-de-France - Direction régionale et ...
Actualité
12 avril 2017
Chaque année en Île-de-France, on dénombre plus de 4 500 piétons victimes d'accidents de la route.
Pour la septième année consécutive, la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement (DRIEA) organise la quinzaine régionale de la sécurité routière dédiée aux usagers vulnérables (piétons, cyclistes et utilisateurs de 2...
Date: 2017-04-13 04:24:38
Site :
http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : location vente logement social ile de france / logement social en vente ile de france / location vente d'un logement social
komp_evol - mpzga.free.fr
Préambule à la publication en ligne de 2013
et note sur le copyright éventuel des images
Cela fait vingt ans en 2013 que parut cette synthèse de recherches et articles consacrés au logement évolutif, éditée par le Plan Construction et Architecture sous le titre L'Habitat évolutif, du mythe aux...
Date: 2016-10-10 02:19:46
Site :
http://mpzga.free.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Thèmes liés : sa d hlm prive ou public / office public d'hlm de la ville de paris / office public departemental d'hlm des hauts de seine / office public d'hlm / office public d hlm
Droit immobilier: loi MOLLE - vincentcanu.com
Loi MOLLE
Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
La loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, dite loi MOLLE, a été publiée au JORF n°0073 du 27 mars 2009 page 5408.
Le projet de loi comportait 27 articles; la loi votée en comporte 124. L'inflation législative est une constante de notre société....
Site :
http://www.vincentcanu.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / bail logement social loi
Saran — Wikipédia
La commune est traversée par de nombreux grands axes routiers sources de nuisances environnementales et sonores mais qui ont également contribué au développement économique de la commune.
L'autoroute A10 au niveau de Saran
Sur la partie Ouest, l' autoroute A10 dite « l'Aquitaine » traverse la commune dans le sens Nord-Sud depuis 1973. Saran y accueille la sortie no 14 dite...
Date: 2017-04-12 20:57:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : location vente d'un logement social / sa d hlm prive ou public / demande d'appartement hlm en ligne / demande d'hlm en ligne / location logements sociaux hlm
Angers : 650 logements de l'office HLM en vente - Angers ...
Dans le quartier Belle-Beille, la résidence universitaire Dauversière sera démolie.
© Archives Ouest-France
De plus en plus, l'office HLM, Angers Loire habitat propose des biens en accession à la propriété dans l'ancien et dans le neuf.
Accession à la propriété
La pratique existe depuis plus de dix ans, à Angers Loire habitat (ALH), office HLM d'Angers. À Angers, l'une des cinq...
Site :
https://angers.maville.com
Thèmes liés : hlm angers loire habitat / office hlm angers habitat / demande d'hlm angers / office hlm angers / vente logement hlm angers
ENR - Dispositions générales - Autres actes soumis à un ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-04-05T10:00:40.000+02:00
ENR - Dispositions générales - Autres actes soumis à un droit fixe - Actes expressément tarifés par la loi fiscale
I. Actes expressément tarifés par la loi fiscale soumis à un droit d'enregistrement fixe
1
Le montant des droits fixes varie, en principe, suivant la nature des opérations juridiques taxables, mais la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : taxe d'habitation logement hlm / exoneration taxe d'habitation hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm / hlm habitation loyer modere
L’accession aidée de Montpellier 2019 pour primo accédant
44 425 EUR
57 753 EUR
(1) : il s'agit du revenu fiscal de N-1. Pour une demande effectuée en 2014, vous devez produire l'avis d'imposition de 2013, sauf si celui-ci n'est pas connu au moment de la demande. Dans ce cas, vous devez fournir l'avis d'imposition 2012.
Concernant le logement
Le logement doit servir de résidence principale et doit être conservé pendant 7 ans minimum. Il...
Site :
http://www.creditas.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / offre location logement social montpellier / demande logement social montpellier herault habitat
Prêt 1% employeur : comment bénéficier du prêt 1% patronal
Lutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 12/04/17 à 12h35
Bonjour fany,
Techniquement c'est envisageable, mais Il faut vous rapprocher de l'organisme collecteur. C'est eux qui définiront s'ils vous accordent ou non le...
Date: 2017-03-24 09:27:28
Site :
http://www.cyberpret.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / qui peut faire une demande de logement social
TÉLÉCHARGER DOSSIER DALO 92 - mdgnet.online
Droit au logement opposable (Dalo) : faire valoir son droit à un logement
Afficher le thème Social - Santé. Une fois ce recours déposé, vous recevrez dossjer accusé de réception de dpssier dossier dans les 30 jours. Afficher le thème Étranger. Dossieg le thème Transports.
Recours amiables Recours judiciaires Formulaire 992 recours et aide juridictionnelle Locataire en difficulté De...
Site :
http://mdgnet.online
Thèmes liés : dossier demande de logement social dalo / faire une demande de logement social 92 / qui peut faire une demande de logement social / dossier demande de logement social ile de france / location vente d'un logement social
Argenteuil, achat immobilier en accession sociale
Je suis actuellement à la recherche d'un achat immobilier et le rapport surface/prix à Argenteuil et très intéressant.
Je suis tombé sur un programme immobilier en PSLA (location/accession avec avantages fiscaux) dans un quartier rénové du Val d' Argent sud (nouveaux immeubles HLM et maisons proposées en accession sociale).
Actuellement tout est neuf et charmant, mais j'ai des craintes...
Date: 2013-11-27 21:47:42
Site :
http://maison.aufeminin.com
Thèmes liés : prix d'achat d'un logement hlm / prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm / prix d un logement hlm / location vente d'un logement social
Programme immobilier, construction immobilière Bouches du ...
MERIDIAN SQUARE
TRAVAUX EN COURS!!
Du T1 au T4 Appartements de standing pour y vivre ou pour investir TVA 5,5% (voir condtions sur place) Eligible...
en savoir plus
Bienvenue sur le site de la SOGIMA - Vente de logements neufs
Créée en 1932, la SOGIMA société de gestion immobilière de la Ville de Marseille est l'une des plus anciennes sociétés d'économies mixte en France dans le domaine...
Site :
http://www.sogima-vente-logements-neufs.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social
Clairsienne immobilier bordeaux : achat, vente et ...
Employé d'immeuble
Il est le garant de l'entretien de la résidence et assure son entretien :
- Nettoyage des locaux collectifs,
- Entrées et sorties des containers...
Il veille au bon fonctionnement des équipements (portail, fermeture des halls, petite électricité).
Il est le premier lien entre les locataires et la société.
Technicien du patrimoine
En accord avec le...
Site :
http://www.clairsienne.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...
UN COPROPRIÉTAIRE PEUT-IL LIBREMENT CHANGER L'AFFECTATION DE SON LOT ?
7 mars 2017
Lorsqu'un copropriétaire entend changer l'affectation de ses parties privatives, il doit, indépendamment du
respect des règles d'urbanisme, s'assurer :
- que cette affectation est compatible avec les dispositions du règlement de copropriété,
- qu'elle ne porte pas atteinte à la destination de...
Site :
http://www.cheuvreux-notaires.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social
Habitat.coop - SCP D’HLM DU GERS
Activités :
Logements en accession à la propriété
La Société Coopérative Départementale d'HLM du GERS, c'est 55 ans de construction...
Date: 2017-04-13 03:17:13
Site :
http://habitat.coop
Thèmes liés : vente d un logement hlm / vente d'appartements hlm / vente d appartements hlm / gestion location logements sociaux hlm / location vente d'un logement social
Nouvel HLM à Dijon : locataire avant de devenir propriétaire
Illustration atelier3d
Photo C. M.
Pour l'instant, ce n'est qu'un terrain vague. Mais d'ici fin 2016, ce sont 71 logements qui sortiront de terre sur une parcelle située entre la rue d'Auxonne et la rue Ernest-Lory, à Dijon. L'opération menée par Dijon Habitat est une première pour l'office HLM. Car elle présente la particularité de comporter vingt logements en location-accession (PSLA)....
Site :
bienpublic.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / office d'hlm dijon / location logements sociaux hlm / prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / demande logement social paris conditions
Location-accession : devenez propriétaire à Valenton (94)
Location-accession : devenez propriétaire à Valenton (94)
Moins d'un an aprés la pose de la première pierre, les locataires-accédants du « Clos des Marronniers » ont pu visiter, le 27 février dernier, le chantier de leur future résidence. Une visite qui s'est déroulée en présence des équipes de Coopimmo et de la Maire de Valenton, Françoise Baud.
Porté par notre coopérative Hlm spécialisée dans l'accession sociale, Copimmo, « Le Clos des Marronniers » est situé au coeur d'un quartier résidentiel aux abords immédiats du centre ville de Valenton. Il...
Site :
http://www.idfhabitat.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / location logements sociaux hlm / location maison hlm 94 / location hlm 94
Acheter son logement HLM, un rêve qui devient accessible ...
Acheter son logement HLM, un rêve qui devient accessible ?
Devenir propriétaire pour le prix d'un loyer ? L'Association régionale pour l'habitat lance une campagne destinée à inciter les ménages aux ressources moyennes et modestes à s'intéresser à l'accès à la propriété. Mais aussi à briser quelques idées reçues sur les HLM alors que les prix de l'immobilier sont en hausse, les...
Site :
http://www.lavoixdunord.fr
Thèmes liés : acheter son logement hlm neuf / acheter son logement hlm quel prix / prix de vente d'un logement hlm / comment acheter un logement hlm / acheter son logement hlm
Les CCAPEX : pourquoi, comment ? - DRIHL Ile-de-France
Les CCAPEX : pourquoi, comment ?
Les Commissions départementales de coordination des actions de prévention des expulsions locatives sont les instances destinées à coordonner et piloter la stratégie de prévention des expulsions.
Un dispositif de prévention rénové
publié le 23 mars 2012 (modifié le 29 décembre 2015)
Depuis 2009, chaque département, en vertu de la loi du 25 mars...
Date: 2017-04-12 23:20:47
Site :
http://www.drihl.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : location vente d'un logement social
Frédéric Loison - Aiguillon construction - Ouest-France
Le conseil d'administration d'Aiguillon construction a nommé Frédéric Loison directeur ge ne ral délégué d'Aiguillon. Il succède à Jacques Wolfrom. Ce dernier est promu président du comité exécutif du groupe Arcade. Après le passage de relais, Jacques Wolfrom quittera progressivement ses fonctions chez Aiguillon. Frédéric Loison, 55 ans est juriste de formation. Il a...
Date: 2017-04-13 02:21:30
Site :
http://www.ouest-france.fr
Thèmes liés : logement hlm nord pas de calais / gestion location logements sociaux hlm / location vente d'un logement social / sa hlm nord pas de calais / societe hlm nord pas de calais
Un rapport accablant épingle l’office HLM du Grand ...
Aude
Un rapport accablant épingle l'office HLM du Grand Narbonne
Les conclusions du rapport sur le fonctionnement de l'office HLM du Grand Narbonne, durant ces dernières années sont cinglantes. D.R -
Publié le
Aude , Narbonne , Immobilier
Après le verdict de la Chambre régionale des comptes (dévoilé par Midi Libre le 23 septembre 2010), un nouveau rapport s'apprête à ébranler l'Office...
Site :
midilibre.fr
Thèmes liés : office et gestion d hlm / office public d'hlm / office public d hlm / prix de vente d'un logement hlm / office d'hlm tours
Les aides à l'achat de logement | Site de Rennes, Ville et ...
Accueil > Pratique > Infos & démarches > Logement, urbanisme > Les aides à l'achat de logement
Logement, urbanisme
Les aides à l'achat de logement
21/06/2012
- Mis à jour le mardi 22 novembre 2016
Vous souhaitez acheter un appartement ou une maison neuve pour y habiter ? Rennes Métropole propose des programmes immobiliers, à des prix encadrés, dans différentes communes.
Programme les...
Site :
metropole.rennes.fr
Thèmes liés : logement social rennes location / location vente d'un logement social
Résilier un bail d'habitation un an après la loi Alur | De ...
26 Mars 2015 - La loi « Alur » de mars 2014 a modifié les règles pour mettre fin à une location d'habitation vide ou meublée. Les nouveautés concernent tant les congés délivrés par les propriétaires que ceux donnés par les locataires. Malgré une volonté de clarification, quelques difficultés et incompréhensions subsistent encore aujourd'hui. Explications.
La loi pour l'accès au...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / bail logement social loi
FNSCHLM - Les Coop Hlm - Questions/réponses sur le PSLA
nous sommes sur le point d'acquèrir un logement PSLA.
la signature du contrat se fait chez le notaire.
Est-il possible de débloquer par anticipation sur un plan épargne entreprise (PEE) le montant des frais de notaire ?
Merci pour votre réponse
Commentaire de jacques le 23/10/2007
> Questions/réponses sur le PSLA
merci de votre réponse, cependant permettez moi de vous faire quelques...
Date: 2017-04-12 23:17:24
Site :
hlm.coop
Thèmes liés : prix de vente d'un logement hlm / prix moyen d'un logement hlm / vente d un logement hlm / prix d un logement hlm / location vente d'un logement social
Espace locataire - Espace Habitat
La charte qualité prestataire
A.A.E.A | ALERTE SERRURE 08 | ARDEN ELEC SARL | ARDEN'PROPRETÉ | BALEIA ELECTRICITE | BATTIN SARL | DM NETTOYAGE | EVP MENUISERIE | GILLET ELECTRICITE | GOBINET CHRISTIAN | JACQUEMARD JACKY | JG'ELEC | LA MAISON DU BRICOLEUR | LA VIE DU VR AUBRY ARNAUD | MCM | ROSA ANTONIO | S.A.M.B.P. | S2P FERMETURES | SAMER | SCF SITKO CHRISTOPHE | THIRY JEAN YVES | VERGEADE...
Site :
espacehabitat.fr
Thèmes liés : faire une demande de logement social en ligne / modele lettre demande de mutation logement social / qui peut faire une demande de logement social / formulaire demande logement social a remplir en ligne / location vente d'un logement social
maison - Orne-Habitat : Logement social, maison, étudiant ...
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Accession sécurisée à la propriété
L'Accession sécurisée à la propriété est un dispositif qui permet de devenir propriétaire d'un logement neuf après une courte phase locative en versant une mensualité proche d'un loyer. Ce mode d'acquisition est régi par la loi du 12 juillet 1984 et s'adresse aux ménages ne dépassant pas les plafonds de ressources...
Site :
http://www.orne-habitat.com
Thèmes liés : location d'appartement en hlm / location d appartement en hlm / location vente d'un logement social / vente d'appartements hlm / vente d appartements hlm
Accession aidée : location accession à Rennes métropole en ...
Le dossier de candidature doit comprendre :
Copie de la dernière quittance de loyer et copie du bail
Copie des bulletins de salaire et/ou justificatifs de versement d'indemnités des 12 derniers mois (y compris indemnités maladie, maternité, invalidité, ASSEDIC, congés parental,....)
Photocopie des deux derniers avis d'imposition
Une fiche de renseignement dûment complétée et...
Site :
http://www.coophabitat.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / logement social rennes location
TVA sur terrain à bâtir - Comptes
20 avril 2017 - Publié par : Giami - Catégorie : Billet - No responses
Billet 2002-09-24
Introduction
La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt qui frappe la consommation, c'est-à-dire que la charge en incombe au consommateur final. Et l'une des originalités de cet impôt est d'être collecté par les commerçants. Lorsque je paie le prix de ma baguette de pain au boulanger, ce prix...
Site :
http://www.cabinet-comptes.com
Thèmes liés : prix de vente d'un logement hlm / location vente d'un logement social / vente d un logement hlm / exoneration taxe d'habitation hlm / taxe d'habitation logement hlm
Les mesures fiscales de Cosse contre la vacance des logements
30/11/2016, 17:47
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Emmanuelle Cosse propose une exonération fiscale qui tiendra compte de l'effort consenti par un propriétaire sur le loyer de son locataire. (Crédits : © Philippe Wojazer / Reuters)
La ministre du Logement Emmanuelle Cosse a précisé ses mesures fiscales pour inciter les propriétaires à remettre des logements vacants sur le marché.
La mobilisation du parc...
Date: 2016-12-01 07:04:02
Site :
latribune.fr
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Foire aux questions - Office municipal d'habitation de ...
Général
Q: Comment remplir une demande d'application pour un logement à prix modique?
Vous devez vous présenter à la réception du siège social de l'OMHM, au 415, rue Saint-Antoine Ouest, 2e étage, remplir le formulaire de demande de logement et fournir tous les documents requis, ou appeler au 514 872-6442 pour commander le formulaire. Il est aussi possible de se procurer le formulaire à...
Date: 2017-04-13 00:04:03
Site :
http://www.omhm.qc.ca
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