Cité des 4000 — Wikipédia

Aller à : navigation , rechercher

La Cité des 4000, à l'origine dénommée Cité des Quatre Mille logements, est un quartier de la ville de La Courneuve en Seine-Saint-Denis .

La construction de la cité a commencé en

mars 1956

, sur les plans des architectes Clément Tambuté et Henri Delacroix , et a duré plus de 10 ans. Ces logements dépendent alors de Paris Habitat , l'Office HLM de la...

Date: 2017-04-13 00:13:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : office hlm ville de paris / cite hlm seine saint denis / office hlm mairie de paris / logement hlm seine saint denis / logement hlm paris 10

La Courneuve — Wikipédia

La Courneuve est une commune française , située dans le département de la Seine-Saint-Denis en région Île-de-France . Ses habitants sont appelés les Courneuviens et Courneuviennes.

Sommaire

Articles détaillés : Pays de France et Agglomération parisienne .

Le Pont Palmer surplombe la ligne de chemin de fer Paris-Laon (où circulent les rames du RER B ) ainsi que l' autoroute A86 . Il...

Date: 2019-04-06 03:47:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : office public d'hlm de la ville de paris / cite hlm seine saint denis / office public hlm seine saint denis / logement hlm seine saint denis / office hlm ville de paris

Bail et décès du locataire - Maître isaac loubaton

BAIL ET DECES DU LOCATAIRE

Le décès du locataire ne met pas nécessairement fin au bail.

En effet, selon l'article 14 de la loi du 6 juillet 1989, lors du décès du locataire, le contrat de location est transféré :

- au conjoint survivant qui ne peut se prévaloir des dispositions de l'article 1751 du code civil ;

- aux descendants qui vivaient avec lui depuis au moins un an à la date du...

Site : http://www.legavox.fr

Thèmes liés : transfert bail hlm deces / resiliation bail hlm deces / commission d'attribution hlm paris habitat / bail hlm deces / comment faire une demande d'appartement en hlm

Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...

> Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)

[TO] Droit immobilier

Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)

Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le...

Site : lemoniteur.fr

Thèmes liés : office public hlm val d'oise / office public d'hlm de la ville de paris / office public d'hlm / office hlm val d'oise habitat / office public d hlm

Besoin d'un appart hlm ou autres!!!!! comment appuyer ma ...

Weiter

Besoin d'un appart hlm ou autres!!!!! comment appuyer ma demande?que faire pour accélérer les choses?

Bonjour,mère d'un bébé de 4mois, séparée il y a pas je suis retournée chez ma mère.je travaille, et je suis à la recherche d'un, appart sur paris(10,18,19,20e) car tout les matins je pars du 20e pour aller ds le 19e(crèche) et repartir travailler ds le 92,bref j'ai fait ma demande à la mairie, j'ai... mehr anzeigen Bonjour,mère d'un bébé de 4mois, séparée il y a pas je suis retournée chez ma mère.je travaille, et je suis à la recherche d'un, appart sur paris(10,18,19,20e) car tout les matins je pars du 20e pour aller ds le...

Site : https://de.answers.yahoo.com

Thèmes liés : comment faire une demande d'appartement en hlm / demande d'appartement hlm 92 / lettre demande d'appartement hlm / demande d'appartement hlm en ligne / demande d'appartement hlm

Besoin d'un appart hlm ou autres!!!!! comment appuyer ma ...

Besoin d'un appart hlm ou autres!!!!! comment appuyer ma demande?que faire pour accélérer les choses?

Bonjour,mère d'un bébé de 4mois, séparée il y a pas je suis retournée chez ma mère.je travaille, et je suis à la recherche d'un, appart sur paris(10,18,19,20e) car tout les matins je pars du 20e pour aller ds le 19e(crèche) et repartir travailler ds le 92,bref j'ai fait ma demande à la mairie, j'ai... show more Bonjour,mère d'un bébé de 4mois, séparée il y a pas je suis retournée chez ma mère.je travaille, et je suis à la recherche d'un, appart sur paris(10,18,19,20e) car tout les matins je pars du 20e pour aller ds le...

Site : https://uk.answers.yahoo.com

Thèmes liés : comment faire une demande d'appartement en hlm / demande d'appartement hlm 92 / lettre demande d'appartement hlm / demande d'appartement hlm en ligne / demande d'appartement hlm

6 Ressources