Site : lemoniteur.fr
Classement : 93 / 614
6 articles sélectionnés
Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...
> Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)
[TO] Droit immobilier
Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)
Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le...
Thèmes liés : office public hlm val d'oise / office public d'hlm de la ville de paris / office public d'hlm / office hlm val d'oise habitat / office public d hlm
Le Groupe Logement Français entérine un changement d ...
Dans le cadre de son projet d'entreprise, Smart LF, Groupe Logement Français annonce la fusion prochaine de ses trois ESH situées en région parisienne. Pour l'organisme HLM, l'objectif est de renforcer son ancrage territorial en Île-de-France.
L'anniversaire de ses 60 ans est l'occasion, pour Groupe Logement Français, d'une réorganisation. Spécialisé dans le logement social, l'organisme...
Thèmes liés : logement social hlm ile de france / location logement hlm ile de france / logement hlm en ile de france / logement hlm en france / organismes hlm ile de france
Bailleur social L’office communautaire de La Rochelle ...
> Bailleur social L'office communautaire de La Rochelle travaille par lots
Régions
Bailleur social L'office communautaire de La Rochelle travaille par lots
Thierry Thomas - Moniteur N° 5446 -
Publié le 11/04/2008
Mots clés : Efficacité énergétique - Politique du logement
En décembre 2006, l'office HLM de La Rochelle intègre le giron de la communauté d'agglomération....
Thèmes liés : office communautaire hlm la rochelle / office d'hlm la rochelle / vente office hlm la rochelle / office hlm la rochelle / office public d'hlm
« Habitations Légèrement Modifiées »: le film sur la ...
Le film documentaire « HLM, Habitations Légèrement Modifiées », qui suit le quotidien des habitants de la tour Bois-le-Prêtre (Paris, XVIIe) de 2009 à 2011, tout au long du chantier de réhabilitation du bâtiment, est présenté le 4 juin 2014 à Lille et le 18 juin à Bruxelles.
Il y a tout juste un an, l'architecte Guillaume Meigneux présentait son film « HLM, Habitations Légèrement Modifiées » à la Société Civile des Auteurs Multimédia (SCAM) à Paris . Depuis, le documentaire qui suit les habitants de la tour Bois-le-Prêtre (Paris,...
Thèmes liés : hlm habitations legerement modifiees / hlm habitation
Réglementation : ce qui change au 1er janvier 2015 ...
La fiscalité de l'aménagement réformée
Texte concerné : Article 28 de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010
Le 1er janvier 2015 marque la deuxième période d'entrée en vigueur de la réforme de la fiscalité de l'aménagement avec la suppression obligatoire de cinq participations d'urbanisme, à savoir : la participation pour raccordement à...
Thèmes liés : formulaire demande de logement social 2014 / document demande de logement social paris
Logement Les organismes HLM partiellement assujettis à l ...
> Logement Les organismes HLM partiellement assujettis à l'impôt sur les sociétés
Logement Les organismes HLM partiellement assujettis à l'impôt sur les sociétés
Par Guillaume MAROT | le 05/04/2007 | Immobilier , Logement , Associations , Fiscalité , Logement social
Ma newsletter personnalisée
Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée
Immobilier
Pour lire l'intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné
Les organismes HLM sont désormais...
Thèmes liés : conditions logement hlm / logements hlm
6 Ressources