Cité des 4000 — Wikipédia

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La Cité des 4000, à l'origine dénommée Cité des Quatre Mille logements, est un quartier de la ville de La Courneuve en Seine-Saint-Denis .

La construction de la cité a commencé en

mars 1956

, sur les plans des architectes Clément Tambuté et Henri Delacroix , et a duré plus de 10 ans. Ces logements dépendent alors de Paris Habitat , l'Office HLM de la...

Date: 2017-04-13 00:13:25
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La Courneuve — Wikipédia

La Courneuve est une commune française , située dans le département de la Seine-Saint-Denis en région Île-de-France . Ses habitants sont appelés les Courneuviens et Courneuviennes.

Sommaire

Articles détaillés : Pays de France et Agglomération parisienne .

Le Pont Palmer surplombe la ligne de chemin de fer Paris-Laon (où circulent les rames du RER B ) ainsi que l' autoroute A86 . Il...

Date: 2019-04-06 03:47:55
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Bail et décès du locataire - Maître isaac loubaton

BAIL ET DECES DU LOCATAIRE

Le décès du locataire ne met pas nécessairement fin au bail.

En effet, selon l'article 14 de la loi du 6 juillet 1989, lors du décès du locataire, le contrat de location est transféré :

- au conjoint survivant qui ne peut se prévaloir des dispositions de l'article 1751 du code civil ;

- aux descendants qui vivaient avec lui depuis au moins un an à la date du...

Site : http://www.legavox.fr

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Nanterre veut conserver la gestion de ses HLM - Le blog de ...

Florence Hubin | 21 Sept. 2015, 17h36 | MAJ : 21 Sept. 2015, 17h36

Nanterre. L'office municipal HLM de Nanterre lance une pétition pour conserver son statut d'entité juridique, votant son propre budget et gérant lui-même les attributions de son contingent de logements. (Photo Olivier PERROT.)

Alors que ses voisines Neuilly et La Garenne-Colombes, entre autres, ne construisent pas assez...

Site : http://cgt.logement.over-blog.com

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Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...

> Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)

[TO] Droit immobilier

Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)

Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le...

Site : lemoniteur.fr

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«Le gouvernement met les organismes de HLM en danger ...

14 mars 2019 à 20:26

(mis à jour le

15 mars 2019 à 15:11

)

Des résidences d'Emmaüs Habitat rénovées à Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise), en 2018. Photo Florisse & Germain

Attendus à Matignon, les bailleurs sociaux fustigent la ponction opérée par Bercy dans leur budget. Le président de la Fédération des offices publics de HLM, Marcel Rogemont, explique...

Site : liberation.fr

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