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Barème A2 : Langloys
DÉBOURSÉS
Liste des rubriques figurant au barème A2
Ventes de terrains à bâtir ou assimilés assujetties à la T.V.A. (TVA payée par le vendeur). Dans la limite de 2.500 m2. Prix de vente T.T.C.
(Rubrique non applicable aux particuliers, voir BARÈME A1 rubrique pour ce cas)
V.E.F.A ou Ventes de locaux d'habitation neufs
sauf HLM). Prix de vente T.T.C. TVA à 20%, de 1 à 10 unités...
Site :
https://www.langloys.com
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location logement : FNSCHLM - A Gennevilliers (92) : "ils ...
Caf / Dalo / Aide / Logement / Hlm
FNSCHLM - A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être ...
Accueil > Les coopératives d'HLM > Echos des coopératives d'Hlm > A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être propriétaires (...) Extrait du Parisien, édition 92 du 20 avril 2009 Relancée en 2007, la coopérative HLM de Gennevilliers propose des logements neufs en location-accession à des...
Site :
http://www.abatim.fr
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Tendances mode du moment - style: Vente logement hlm ...
logement et la vente de logements locatifs 2007 M moire et bibliographie Le droit au logement en France et la vente de logements HLM. Annexes 1. 16, rue de Dr Pain, 71140 Bourbon-Lancy. FRANCE: LOCATION - GESTION - CONSEIL - TRANSACTIONS.
HLM France Habitation Cergy. Donnez votre avis sur ce professionnel, partagez votre exp rience, indiquez les nouveaux horaires. Nom, pr nom ou pseudo *...
Date: 2018-09-17 05:34:23
Site :
tendancesmode-style.blogspot.com
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SEVRE LOIRE HABITAT
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=>commune : CHOLET => http://www.sevreloire-habitat.fr
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Site :
http://www.lewebdu49.com
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Site :
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