UNIEUX : une chronologie depuis 1794.... - Patrimoines en ...

UNIEUX : une chronologie depuis 1794....

Est-il pertinent de lancer ce pavé qui paraîtra indigeste à certains ? J'ai établi cette chronologie en 2004-2006, dans le cadre d'une étude historico-géograhique souhaitée par la Municipalité à l'occasion du classement de l'Hôtel de ville au patrimoine du 20ème siècle. Les deux articles produits à cette occasion ont paru dans les...

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Thèmes liés : appel d'offre office hlm 66 / demande d'hlm en ligne / office d'hlm bourges / faire une demande d hlm dans une autre ville / faire une demande d'hlm

Le Conseil d'État : Projet de loi portant évolution du ...

5 avril 2018 | Avis consultatif

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis du Conseil d'État portant sur un projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Séance du 29 mars 2018 

 N°...

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La loi Egalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017 ...

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La loi Egalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017

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jeudi 3 août 2017

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La loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté est le fruit d'un long et laborieux travail parlementaire. Mais on a envie de dire "tout ça pour çà ?" En effet, certaines dispositions ne...

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Date: 2019-04-08 21:21:44
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